Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVLAN
CHAU MICHEL
LE NOUVEAU TEMPS (SARL)

Numéro de dépôt :
3202166
Date de dépôt :
30/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/12/2012
SEVLAN de CHAU MICHEL

Présentation de la marque SEVLAN

Déposée le 30 décembre 2002 par CHAU MICHEL et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE NOUVEAU TEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEVLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Les déposants sont CHAU MICHEL domicilié(e) 76 RUE DU TEMPLE,75003 PARIS - 75003 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE NOUVEAU TEMPS domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL LES QUATRE TEMPS,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAU MICHEL C/O LE NOUVEAU TEMPS SARL domicilié(e) 54 RUE BEAUBOURG,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque SEVLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVLAN est expirée depuis le 30 décembre 2012.

CHAU MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : SVELAN , RED CAPSICUM , USCOCO


CHAU MICHEL - 76 RUE DU TEMPLE,75003 PARIS - 75003 - France

LE NOUVEAU TEMPS (SARL) - CENTRE COMMERCIAL LES QUATRE TEMPS,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 3


CHAU MICHEL C/O LE NOUVEAU TEMPS SARL - 54 RUE BEAUBOURG,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Cuirs et imitations du cuir ; peaux ; articles de maroquinerie à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont censés contenir ; petite maroquinerie ; maroquinerie de voyage, malles, valises, coffrets de voyage, sacs de voyage ; boîtes en cuir, carton-cuir et imitations du cuir ; articles de bureaux en cuir et imitations du cuir (autres que meubles) ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets, harnais et sellerie Vêtements ; lingerie de corps ; chaussures, bottes, pantoufles ; chapellerie ; ganterie ; cravates, foulards, écharpes ; ceintures

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.