Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RED CAPSICUM
CHAU MICHEL
LE NOUVEAU TEMPS SARL

Numéro de dépôt :
3333406
Date de dépôt :
05/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
RED CAPSICUM de CHAU MICHEL

Présentation de la marque RED CAPSICUM

Déposée le 5 janvier 2005 par CHAU MICHEL et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE NOUVEAU TEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RED CAPSICUM »

Les déposants sont CHAU MICHEL domicilié(e) 76 RUE DU TEMPLE,75003 PARIS - 75003 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE NOUVEAU TEMPS domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL LES QUATRE TEMPS,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAU MICHEL C/O LE NOUVEAU TEMPS domicilié(e) 54 RUE BEAUBOURG,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

CHAU MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : SVELAN , SEVLAN , USCOCO


CHAU MICHEL - 76 RUE DU TEMPLE,75003 PARIS - 75003 - France

LE NOUVEAU TEMPS SARL - CENTRE COMMERCIAL LES QUATRE TEMPS,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 3


CHAU MICHEL C/O LE NOUVEAU TEMPS - 54 RUE BEAUBOURG,75003 PARIS - 75003 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet total n°441449 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrice. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux et imitations de peaux d'animaux ; articles de maroquinerie à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; petite maroquinerie ; maroquinerie de voyage ; malles ; valises ; boîtes en cuir, carton-cuir et imitations du cuir ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; harnais et sellerie. Vêtements ; lingerie de corps ; chaussures, bottes, pantoufles, chapellerie, ganterie, cravates, foulards, écharpes, ceintures (habillement).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.