Marque enregistrée - Marque en non vigueur

p.artisan
chattou coumbil paul

Numéro de dépôt :
3844695
Date de dépôt :
07/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2021
p.artisan de chattou coumbil paul

Présentation de la marque p.artisan

Déposée le 7 juillet 2011 par chattou coumbil paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « p.artisan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est chattou coumbil paul domicilié(e) 4 rue docteur lecene - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, chattou coumbil paul domicilié(e) 4 rue docteur lecene - 75013 - PARIS - France.

La marque p.artisan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque p.artisan est expirée depuis le 7 juillet 2021.


chattou coumbil paul - 4 rue docteur lecene - 75013 - PARIS - France


chattou coumbil paul - 4 rue docteur lecene - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Etui pour telephone portable.