Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CHATTI MONDHER
/
CHATTI CONSTRUCTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATTI CONSTRUCTION
CHATTI MONDHER

Numéro de dépôt :
3195239
Date de dépôt :
21/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
21/11/2012
CHATTI CONSTRUCTION de CHATTI MONDHER

Présentation de la marque CHATTI CONSTRUCTION

Déposée le 21 novembre 2002 par la société CHATTI MONDHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « CHATTI CONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la société CHATTI MONDHER domicilié(e) 14, RUE DE L'HOSPICE,83440 SEILLANS - 83440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 253 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHATTI MONDHER domicilié(e) 14, RUE DE L'HOSPICE,83440 SEILLANS - 83440 - France.

La marque CHATTI CONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195239.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATTI CONSTRUCTION est expirée depuis le 21 novembre 2012.


CHATTI MONDHER - 14, RUE DE L'HOSPICE,83440 SEILLANS - 83440 - France - SIREN 424253110


Monsieur CHATTI MONDHER - 14, RUE DE L'HOSPICE,83440 SEILLANS - 83440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Construction et réparation d'immeubles constructions de maisons individuelles rénovations de charpentes