Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CISA INFORMATIQUE
CHATTI INVESTISSEMENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
3149858
Date de dépôt :
25/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
25/02/2012
CISA INFORMATIQUE de CHATTI INVESTISSEMENT

Présentation de la marque CISA INFORMATIQUE

Déposée le 25 février 2002 par la Société Anonyme (SA) CHATTI INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CISA INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATTI INVESTISSEMENT domicilié(e) 5 Chemin du JUBIN,69570 DARDILLY - 69570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 560 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATTI INVESTISSEMENT (S.A.) domicilié(e) 5 Chemin du JUBIN,69570 DARDILLY - 69570 - France.

La marque CISA INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CISA INFORMATIQUE est expirée depuis le 25 février 2012.


CHATTI INVESTISSEMENT (S.A.) - 5 Chemin du JUBIN,69570 DARDILLY - 69570 - France - SIREN 410560916


CHATTI INVESTISSEMENT (S.A.) - 5 Chemin du JUBIN,69570 DARDILLY - 69570 - France


Inscription le 24 novembre 2005 - Concession de licence n°423058 - Publication au BOPI 2005-11-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Supports d'enregistrements magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Unités à bandes magnétiques informatiques, agendas électroniques, cartes à mémoire ou microprocesseurs, cartes magnétiques d'identification, changeurs de disques informatiques, circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, coupleurs informatiques, crayons électroniques pour unité d'affichage visuel, disques magnétiques, disques à calcul, disquettes souples, supports de données magnétiques, encodeurs magnétiques, explorateurs scanneurs informatiques, imprimantes d'ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, logiciels, logiciels de jeux, lecteurs de codes à barre, lecteurs de disques compacts, lecteurs informatiques, machines de traitement de texte, modems, mécanismes d'entraînement de disques informatiques, mémoires pour ordinateurs, ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés, logiciels téléchargeables, périphériques d'ordinateurs, ordinateurs bloc-notes. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, recherche d'informations Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau - ... dans des fichiers informatiques pour des tiers, recrutement de personnel, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, traitement de texte, transcription de communications. Construction ; réparation ; services d'installation, à savoir : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Télécommunications - Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Formation - Organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, démonstration formation pratique, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires. Services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels - Reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) , conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, hébergement de sites informatiques (sites Web) , ingénierie, installation de logiciels, concession de licences de propriété intellectuelle, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes informatiques, études de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, conception (élaboration) de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.