Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAOLAIT
Sarl CHATTERTON

Numéro de dépôt :
3091472
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2011
CAOLAIT de CHATTERTON

Présentation de la marque CAOLAIT

Déposée le 19 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATTERTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAOLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATTERTON domicilié(e) 1 rue Claude Monet, Résidence Ramassamy, 97490 Ste-Clotilde - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 667 42t .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Chatterton, (pour le groupe Chare-Nam) - France.

La marque CAOLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091472.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAOLAIT est expirée depuis le 19 mars 2011.


Sarl CHATTERTON - 1 rue Claude Monet, Résidence Ramassamy, 97490 Ste-Clotilde - France - SIREN 42166742t


Sarl Chatterton, (pour le groupe Chare-Nam) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Lait chocolaté en pack de 1 l - 1/2 l - 20 cl.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.