Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ICON
CHATTERBOX-EUROPE
HONG Scott

Numéro de dépôt :
3253015
Date de dépôt :
23/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
ICON de CHATTERBOX-EUROPE

Présentation de la marque ICON

Déposée le 23 octobre 2003 par CHATTERBOX-EUROPE et HONG Scott auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ICON »

Les déposants sont CHATTERBOX-EUROPE - France et HONG Scott domicilié(e) 2, rue de la Gravière,67116 REICHSTETT - 67116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent MUNIER SARL domicilié(e) 5 rue d'Upsal,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

CHATTERBOX-EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : SPOOL


CHATTERBOX-EUROPE - France

HONG Scott - 2, rue de la Gravière,67116 REICHSTETT - 67116 - France - SIREN 4


Cabinet Laurent MUNIER SARL - 5 rue d'Upsal,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405698 - Publication au BOPI 2005-01-11

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Casques, casques à utiliser avec des motocyclettes, des autoneiges et des véhicules tous terrains, vêtements de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; gants de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; combinaisons spéciales de protection pour les aviateurs ; gilets pare-balles ; grenouillères, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; écrans protecteurs pour le visage et masques de protection ; visières antiéblouissantes ; lunettes (contre l'éblouissements) ; visières antiéblouissantes ; lunettes solaires, tous les produits précités étant spécifiquement liés à l'utilisation de motos, motoneiges et véhicules tous terrains. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; doublures en cuir pour chaussures et bottes ; malles et valises ; sacs au dos ; sacs de campeurs ; peaux d'animaux ; tous les produits précités étant spécifiquement adaptés à l'utilisation avec des motocyclettes, des autoneiges et des véhicules tous terrains ; boîtes en cuir pour ranger des casques, tous les produits précités étant spécifiquement liés à l'utilisation de motos, motoneiges et véhicules tous terrains. Vêtements ; articles d'habillemnt en cuir ; vestes en cuir, gants et pantalons à utiliser avec des motocyclettes et des véhicules tous terrains ; articles de chaussures, bottes ; bottes en cuir à utiliser avec des motocyclettes et des véhicules tous terrains ; chapellerie, tous les produits précités étant spécifiquement liés à l'utilisation de motos, motoneiges et véhicules tous terrains.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.