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Marques déposées par monsieur chatry sebastien
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HOMEOPHARMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMEOPHARMA
M. chatry sebastien

Numéro de dépôt :
4065278
Date de dépôt :
02/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/02/2024
HOMEOPHARMA de chatry sebastien

Présentation de la marque HOMEOPHARMA

Déposée le 2 février 2014 par monsieur chatry sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HOMEOPHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est monsieur chatry sebastien domicilié(e) 17 rue des brisants - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. chatry sebastien domicilié(e) 17 rue des brisants - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France.

La marque HOMEOPHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEOPHARMA est expirée depuis le 2 février 2024.


M. chatry sebastien - 17 rue des brisants - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France


M. chatry sebastien - 17 rue des brisants - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Inscription le 25 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710378 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-25

Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.