Déposée le 3 novembre 2003 par CHATRENET Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ACTIBACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est CHATRENET Yves domicilié(e) 201 route du battoir - 74700 - SALLANCHES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATRENET Yves domicilié(e) 201 route du battoir - 74700 - SALLANCHES - France.
La marque ACTIBACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIBACK est expirée depuis le 3 novembre 2023.
CHATRENET Yves - 201 route du battoir - 74700 - SALLANCHES - France
CHATRENET Yves - 201 route du battoir - 74700 - SALLANCHES - France
Inscription le 22 décembre 2004 - Concession de licence n°404510 - Publication au BOPI 2004-12-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2013 n°2541428 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres et yeux artificiels, matériel de suture, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, fauteuils de massage, ceintures de massage, matelas et coussins de massage, articles pour le massage du dos, appareils pour massages esthétiques, prothèses et orthèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage médical, mobilier spécial à usage médical, appareils médicaux de rééducation fonctionnelle, appareils médicaux pour exercices corporels, appareils et articles de musculation, appareils d'entraînement ou de renforcement de l'effort musculaire, appareils pour l'évaluation médicale, appareils ou instruments pour la prise de conscience et la position du corps humain, articles orthopédiques, vêtements orthopédiques, bandages et contentions articulaires, articles de compression corporelle ; Jeux, jouets, appareils de culture physique, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), engins pour exercices corporels, appareils d'entraînement corporel, appareils de musculation sportive ; Services médicaux et paramédicaux, services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons de convalescence ou de repos. Rembourrage de protection (parties d'habillement de sport). Salons de beauté, salons de coiffure.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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