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Marques déposées par CHATOUX ALAIN
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DOMAINE ALAIN CHATOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ALAIN CHATOUX
CHATOUX ALAIN

Numéro de dépôt :
3017754
Date de dépôt :
16/03/2000
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
16/03/2010

Présentation de la marque DOMAINE ALAIN CHATOUX

Déposée le 16 mars 2000 par CHATOUX ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE ALAIN CHATOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est CHATOUX ALAIN, domicilié(e) LE BOURG, 69620 SAINTE PAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATOUX ALAIN - France.

La marque DOMAINE ALAIN CHATOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ALAIN CHATOUX est expirée depuis le 16 mars 2010.


CHATOUX ALAIN - LE BOURG, 69620 SAINTE PAULE - France


CHATOUX ALAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Vins appellation d'origine contrôlée - beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommé domaine Alain Chatoux.