Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMNE
Mademoiselle CHATON Maryse

Numéro de dépôt :
1563569
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/1999

Présentation de la marque AUTOMNE

Déposée le 29 novembre 1989 par mademoiselle CHATON Maryse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle CHATON Maryse domicilié(e) Rue du Viennay, 38630 LES AVENIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMNE est expirée depuis le 29 novembre 1999.

CHATON Maryse a également déposé les autres marques suivantes : AUTOMNE , CHOCOLATERIE LA VANOISE


Mademoiselle CHATON Maryse - Rue du Viennay, 38630 LES AVENIERES - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace