Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIO HARMONIE . BIO HARMONIQUE . DOMAINE CHATILLON
M. CHATILLON Philippe

Numéro de dépôt :
4172744
Date de dépôt :
12/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/04/2025
BIO HARMONIE . BIO HARMONIQUE . DOMAINE CHATILLON de CHATILLON Philippe

Présentation de la marque BIO HARMONIE . BIO HARMONIQUE . DOMAINE CHATILLON

Déposée le 12 avril 2015 par monsieur CHATILLON Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIO HARMONIE . BIO HARMONIQUE . DOMAINE CHATILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est monsieur CHATILLON Philippe domicilié(e) 3 Rue de la glaciere - 39800 - POLIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHATILLON Philippe domicilié(e) 3 Rue de la glaciere - 39800 - POLIGNY - France.

La marque BIO HARMONIE . BIO HARMONIQUE . DOMAINE CHATILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO HARMONIE . BIO HARMONIQUE . DOMAINE CHATILLON arrivera à expiration en date du 12 avril 2025.


M. CHATILLON Philippe - 3 Rue de la glaciere - 39800 - POLIGNY - France


M. CHATILLON Philippe - 3 Rue de la glaciere - 39800 - POLIGNY - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres, spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits etant issus d'une production biologique où elaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; services de jardinier-paysagiste.