Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROUTCHKA
Numéro de dépôt :
1366421
Date de dépôt :
14/04/1986
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
14/04/1996
Présentation de la marque TROUTCHKA
Déposée le 14 avril 1986 par monsieur CHATILLON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « TROUTCHKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TROUTCHKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROUTCHKA est expirée depuis le 14 avril 1996.
CHATILLON Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03