Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL D'OURSIN
Mr CHATILLON Alain

Numéro de dépôt :
1559587
Date de dépôt :
23/11/1987
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
23/11/1997

Présentation de la marque ROYAL D'OURSIN

Déposée le 23 novembre 1987 par monsieur CHATILLON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « ROYAL D'OURSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHATILLON Alain domicilié(e) Rennes le Château, 11190 COUIZA - France.

La marque ROYAL D'OURSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL D'OURSIN est expirée depuis le 23 novembre 1997.

CHATILLON Alain a également déposé les autres marques suivantes : CRABSKA , BOURSE+ , TROUTCHKA , BIOPHALUSYNE , Gély-Boy , BRUT D'ESCARGOT , STATION BOURSE , ROYAL D'ESCARGOT , MOLTY , ROYAL CAVIAR


Mr CHATILLON Alain - Rennes le Château, 11190 COUIZA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Oursins de mer