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Marques déposées par monsieur CHATILLON Alain
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ROYAL D'ESCARGOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL D'ESCARGOT
Mr CHATILLON Alain

Numéro de dépôt :
1466099
Date de dépôt :
20/10/1987
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
20/10/1997

Présentation de la marque ROYAL D'ESCARGOT

Déposée le 20 octobre 1987 par monsieur CHATILLON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « ROYAL D'ESCARGOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHATILLON Alain domicilié(e) Rennes le Château, 11190 COUIZA. - France.

La marque ROYAL D'ESCARGOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL D'ESCARGOT est expirée depuis le 20 octobre 1997.

CHATILLON Alain a également déposé les autres marques suivantes : CRABSKA , BOURSE+ , TROUTCHKA , BIOPHALUSYNE , Gély-Boy , BRUT D'ESCARGOT , STATION BOURSE , MOLTY , ROYAL CAVIAR , ENSEMBLE POUR REVEL


Mr CHATILLON Alain - Rennes le Château, 11190 COUIZA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

OEufs d'escargot

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.