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Marques déposées par CHATER lain
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CHATER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATER
CHATER lain
CHATER Jacqueline

Numéro de dépôt :
3311903
Date de dépôt :
09/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/09/2014
CHATER de CHATER lain

Présentation de la marque CHATER

Déposée le 9 septembre 2004 par CHATER lain et CHATER Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Les déposants sont CHATER lain domicilié(e) Vignoble de la Legue,47120 SAINT SERNIN DE DURAS - 47120 - France et CHATER Jacqueline domicilié(e) Vignoble de la Legue,47120 SAINT SERNIN DE DURAS - 47120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France.

La marque CHATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATER est expirée depuis le 9 septembre 2014.


CHATER lain - Vignoble de la Legue,47120 SAINT SERNIN DE DURAS - 47120 - France

CHATER Jacqueline - Vignoble de la Legue,47120 SAINT SERNIN DE DURAS - 47120 - France


Société AQUINOV - 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes de DURAS.