Déposée le 3 décembre 2013 par monsieur CHATENOUD Georges
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MEMORAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est monsieur CHATENOUD Georges domicilié(e) 41 Avenue Dujarric de la Rivière, Route de Nontron, BP 70 - 24800 - THIVIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque MEMORAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMORAME est expirée depuis le 3 décembre 2023.
M. CHATENOUD Georges - 41 Avenue Dujarric de la Rivière, Route de Nontron, BP 70 - 24800 - THIVIERS - France
AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Logiciels de gestion de cimetières, de columbariums, de sépultures, de mémoriaux, de concessions funéraires, de données administratives et de données sur les concessionnaires, les personnes inhumées, les titres de concession funéraire, la nature et l'état des concessions funéraires ;
Compilation d'informations dans des bases de données relatives à la localisation des cimetières, des columbariums, des sépultures, des mémoriaux et des concessions funéraires, aux concessionnaires, aux personnes inhumées, aux titres de concession funéraire, à la nature et à l'état des concessions funéraires ; gestion et mise à jour de données et de fichiers informatiques relatifs à la localisation des cimetières, des columbariums, des sépultures, des mémoriaux et des concessions funéraires, aux concessionnaires, aux personnes inhumées, aux titres de concession funéraires, à la nature et à l'état des concessions funéraires ; services de publicité en ligne pour les services, les équipements et les travaux funéraires, les services de pompes funèbres ; services de publicité en ligne pour les services de composition florale et de fleurissement des sépultures ; services de mise à disposition, à savoir : location d'espaces publicitaires pour la promotion de services, équipements et travaux funéraires, de services de pompes funèbres, de services de composition florale et de fleurissement des sépultures ;
Fourniture d'accès à des bases de données ou à des documents stockés électroniquement en vue de leur consultation ou d'intervention à distance pour la localisation et la gestion des cimetières, des columbariums, des sépultures, des mémoriaux et des concessions funéraires par les collectivités, professionnels gestionnaires de cimetières et concessions et les concessionnaires ; mise à disposition, à savoir : fourniture d'accès à une plate-forme électronique en ligne pour la localisation et la gestion des cimetières, des columbariums, des sépultures, des mémoriaux et des concessions funéraires par les collectivités, professionnels gestionnaires de cimetières et concessions et les concessionnaires ;
Services de cartographie et d'établissement de plans de cimetières, de columbariums, de sépultures, de mémoriaux ; conception, développement, installation et mise à jour de logiciels de gestion de bases de données relatives à la localisation de cimetières, de columbariums, de sépultures, de mémoriaux et de concessions funéraires, aux concessionnaires, aux personnes inhumées, aux titres de concession funéraire, à la nature et à l'état des concessions funéraires ; logiciels de gestion de plates-formes électroniques accessibles en ligne pour la localisation et la gestion de cimetières, de columbariums, de sépultures, de mémoriaux et de concessions funéraires par les collectivités gestionnaires de cimetières et les concessionnaires ; services de stockage de données en ligne relatives à la localisation de cimetières, de columbariums, de sépultures, de mémoriaux et de concessions funéraires, aux concessionnaires, aux personnes inhumées, aux titres de concession funéraire, à la nature et à l'état des concessions funéraires ; fourniture d'un moteur de recherche pour retrouver un défunt, un lieu de sépulture, une concession funéraire ; mise à disposition, à savoir : hébergement d'espace mémoire électronique sur une plate-forme électronique ou un site Internet pour stocker des photographies, des témoignages, des hommages et des messages à la mémoire des défunts.
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