Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SARPE APpellation St Emilion Contrôlée
CHATENET née OLIVET Marie-Thérèse SARPE

Numéro de dépôt :
1513399
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/12/2018
DOMAINE DE SARPE APpellation St Emilion Contrôlée de CHATENET née OLIVET Marie-Thérèse SARPE

Présentation de la marque DOMAINE DE SARPE APpellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 22 décembre 1988 par CHATENET née OLIVET Marie-Thérèse SARPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE SARPE APpellation St Emilion Contrôlée »

Le déposant est CHATENET née OLIVET Marie-Thérèse SARPE domicilié(e) 33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES (dossier no 2390575) - 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CHATENET née OLIVET M. Thérèse domicilié(e) Moulin de Lagnet,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES (dossier no 2390575) - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE SARPE APpellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 22 décembre 2018.


CHATENET née OLIVET Marie-Thérèse SARPE - 33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES (dossier no 2390575) - 33330 - France


Madame CHATENET née OLIVET M. Thérèse - Moulin de Lagnet,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES (dossier no 2390575) - 33330 - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390575 - Publication au BOPI 2008-11-26

Renouvellement sans limitation n°2124981 - Publication au BOPI 1998-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE SARPE.