Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATELLIER
CHATELLIER S.A.

Numéro de dépôt :
97665978
Date de dépôt :
18/02/1997
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
18/02/2007

Présentation de la marque CHATELLIER

Déposée le 18 février 1997 par la Société Anonyme (SA) CHATELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « CHATELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATELLIER domicilié(e) 38, Avenue LaJarrige, 44500 LA BAULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 006 680 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean CHATELLIER - France.

La marque CHATELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665978.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATELLIER est expirée depuis le 18 février 2007.

CHATELLIER a également déposé les autres marques suivantes : INCERTAIN TEMPS , LA CROUSTILLETTE CHATELLIER


CHATELLIER S.A. - 38, Avenue LaJarrige, 44500 LA BAULE - France - SIREN 006680219


Monsieur Jean CHATELLIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Pain - Pâtisserie - Confiserie Glaces - Farines et préparations faites de céréales, cacao Gelées - Confitures - Compotes - Oeufs Transformation produits agricoles d'autrui - Pressage fruits - Meunerie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.