Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATELLES TRANSFORMATION
/
CHATELLES TRANSFORMATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATELLES TRANSFORMATION
CHATELLES TRANSFORMATION SARL

Numéro de dépôt :
3568209
Date de dépôt :
09/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
09/04/2018
CHATELLES TRANSFORMATION de CHATELLES TRANSFORMATION

Présentation de la marque CHATELLES TRANSFORMATION

Déposée le 9 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATELLES TRANSFORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CHATELLES TRANSFORMATION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATELLES TRANSFORMATION domicilié(e) Route des Châtelles,88110 RAON L'ETAPE - 88110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 300 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATELLES TRANSFORMATION est expirée depuis le 9 avril 2018.

CHATELLES TRANSFORMATION a également déposé les autres marques suivantes : , CHATELLES TRANSFORMATION


CHATELLES TRANSFORMATION SARL - Route des Châtelles,88110 RAON L'ETAPE - 88110 - France - SIREN 492300561


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Inscription le 28 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597600 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-28

Papier (pour la papeterie scolaire ou le bureau) à savoir : feuilles en papier pour l'écriture, papier dessin, papier buvard ; cahiers, cahiers d'écriture, cahiers de textes, cahiers de musique, cahiers travaux pratiques ; blocs, carnets, répertoires, agendas ; enveloppes ; cartons à dessin.

Sacs en cuir ou imitation du cuir, sacs d'écoliers ; sacs à dos.