Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNEAU FERMIER ELEVAGE DES ACHARDS
CHATELIER Guy

Numéro de dépôt :
96617111
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2006

Présentation de la marque AGNEAU FERMIER ELEVAGE DES ACHARDS

Déposée le 18 mars 1996 par CHATELIER Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGNEAU FERMIER ELEVAGE DES ACHARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est CHATELIER Guy, domicilié(e) L'Yvonnière, 85150 LA CHAPELLE-ACHARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme CHATELIER Guy - France.

La marque AGNEAU FERMIER ELEVAGE DES ACHARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617111.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAU FERMIER ELEVAGE DES ACHARDS est expirée depuis le 18 mars 2006.


CHATELIER Guy - L'Yvonnière, 85150 LA CHAPELLE-ACHARD - France


Mr et Mme CHATELIER Guy - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

- Viande fraîche d'agneau Terrines, saucisses, fumet et conserves d'agneau - Agneaux vivants - Accueil à la ferme de groupes scolaires, centres de loisirs.Visite guidée et commentée sur l'élevage ovin: conduite du troupeau et production de l'agneau fermier

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.