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Marques déposées par monsieur CHATELET Willy
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DOMAINE CHATELET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHATELET
Monsieur CHATELET Willy
Monsieur CHATELET Maurice

Numéro de dépôt :
96629827
Date de dépôt :
12/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2006

Présentation de la marque DOMAINE CHATELET

Déposée le 12 juin 1996 par monsieur CHATELET Willy et monsieur CHATELET Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CHATELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Les déposants sont monsieur CHATELET Willy domicilié(e) Les Micouds, 69910 VILLIE MORGON - France et monsieur CHATELET Maurice domicilié(e) Les Micouds, 69910 MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHATELET Willy - France.

La marque DOMAINE CHATELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHATELET est expirée depuis le 12 juin 2006.


Monsieur CHATELET Willy - Les Micouds, 69910 VILLIE MORGON - France

Monsieur CHATELET Maurice - Les Micouds, 69910 MORGON - France


Monsieur CHATELET Willy - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Vin en appelation MORGON