Déposée le 4 juillet 2003 par CHATELET PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CÔTÉ CHALEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est CHATELET PIERRE domicilié(e) Lieu dit LA GRANDE CHAUVIERE,49660 TORFOU - 49660 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATELET PIERRE domicilié(e) Lieu dit LA GRANDE CHAUVIERE,49660 TORFOU - 49660 - France.
La marque CÔTÉ CHALEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTÉ CHALEUR est expirée depuis le 4 juillet 2013.
CHATELET PIERRE - Lieu dit LA GRANDE CHAUVIERE,49660 TORFOU - 49660 - France
CHATELET PIERRE - Lieu dit LA GRANDE CHAUVIERE,49660 TORFOU - 49660 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Combustibles, bois de chauffage gaz d'éclairage. Appareils d'éclairage, de chauffage. Appareils ou installation de climatisation. Matières à calfeutrer, à étouper, et à isoler. Fibres ou laine de verre pour l'isolation. Linge de maison. Vêtements, chaussures.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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