Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.G.N.
CHATELET JEAN

Numéro de dépôt :
1148405
Date de dépôt :
06/06/1980
Lieu de dépôt :
BOURGES

Présentation de la marque C.G.N.

Déposée le 6 juin 1980 par CHATELET JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « C.G.N. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATELET JEAN domicilié(e) 20 CHEMIN DE LA GENETIERE 18230 SAINT-DOULCHARD. - France.

La marque C.G.N. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque C.G.N. est expirée depuis le 6 juin 1990.


CHATELET JEAN - 20 CHEMIN DE LA GENETIERE 18230 SAINT-DOULCHARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06

ENTREPRISE D'ENTRETIEN OU NETTOYAGE DE BATIMENTS, DE LOCAUX, DU SOL.