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Marques déposées par CHATELAS Hubert
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LE CAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAP
CHATELAS Hubert, quartier Charbesse Les Balmes, 26 ROMANS.

Numéro de dépôt :
1239416
Date de dépôt :
07/03/1983
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
07/03/1993
LE CAP de CHATELAS Hubert

Présentation de la marque LE CAP

Déposée le 7 mars 1983 par CHATELAS Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « LE CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATELAS Hubert, quartier Charbesse Les Balmes, 26 ROMANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGETI - France.

La marque LE CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAP est expirée depuis le 7 mars 1993.

CHATELAS Hubert a également déposé les autres marques suivantes : DISCO MACHINE


CHATELAS Hubert, quartier Charbesse Les Balmes, 26 ROMANS. - France


COGETI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Toutes productions de spectacles, d'animation, de régie, d'organisation de spectacles, de bals, de fêtes et toutes sortes d'amusements publics.