Déposée le 28 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATELAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHATELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATELAINE domicilié(e) ZI Le Moulin du Mas - 42380 - LA TOURETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 950 195 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque CHATELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHATELAINE, Société par Actions Simplifiée - ZI Le Moulin du Mas - 42380 - LA TOURETTE - France - SIREN 886950195
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20
Renouvellement avec limitation le 22 novembre 2006 n°2327522 - Publication au BOPI 2006-11-22
Inscription le 20 février 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°448928 - Publication au BOPI 2007-02-20
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Renouvellement sans limitation le 18 août 2016 n°2625999 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-18
Inscription le 7 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°695888 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-07
Inscription le 13 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768533 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-13
Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits chimiques pour imperméabiliser les cuirs et plastiques ; produits chimiques pour déboucher les tuyaux et pour lutter contre le tartre. Produits contre la détérioration du bois et des métaux ; produits pour lutter contre la rouille ; couleurs, vernis, laques ; matières tinctoriales ; encaustiques ; rénovateurs et raviveurs du bois, des carrelages, de la terre cuite et des matières plastiques. Préparations pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; décapants, dégrippants, décireurs. Cires à polir, cires à parquets. Produits désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; raticides, souricides, insecticides, répulsifs pour chiens et chats.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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