Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATELAIN
CHATELAIN Serge

Numéro de dépôt :
96621509
Date de dépôt :
17/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2006

Présentation de la marque CHATELAIN

Déposée le 17 avril 1996 par la société CHATELAIN Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATELAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la société CHATELAIN Serge domicilié(e) 3, Rue des Glauriettes Porteron, 02310 CHARLY-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 987 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATELAIN Serge - France.

La marque CHATELAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621509.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATELAIN est expirée depuis le 17 avril 2006.

CHATELAIN Serge a également déposé les autres marques suivantes : CHATELAIN


CHATELAIN Serge - 3, Rue des Glauriettes Porteron, 02310 CHARLY-SUR-MARNE - France - SIREN 308987858


CHATELAIN Serge - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Vin d'appellation d'origine contrôlée à savoir: CHAMPAGNE