Déposée le 27 juin 2000 par CHATELAIN Pierre Jean-Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « VELSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-32 du 11 août 2000.
Le déposant est CHATELAIN Pierre Jean-Luc, domicilié(e) LONGEFONDS, 38930 CLELLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATELAIN Pierre - France.
La marque VELSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELSYS est expirée depuis le 27 juin 2010.
CHATELAIN Pierre Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : ONDULO
CHATELAIN Pierre Jean-Luc - LONGEFONDS, 38930 CLELLES - France
CHATELAIN Pierre - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49
Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32
Bateaux, dispositifs de commande pour bateau, dispositifs pour dégager les bateaux, accastillage de bateau, gréement de bateau. Véhicules nautiques. Véhicules à propulsion éolienne. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), notamment cordes de bateaux. Voiles (gréement). Voiles pour ski à voile ou pour véhicules à propulsion éolienne. Jeux, jouets. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Ailes delta, parapentes, cerfs-volants, planches à voile, planches pour le surfing. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux informatiques ou téléphoniques. Services de messagerie électronique par réseaux informatiques ou téléphoniques. Transmission de données commerciales ou publicitaires, ou d'informations par catalogue électronique sur réseaux informatiques ou téléphoniques. Organisation de voyages. Réservation pour les voyages. Services de bateaux de plaisance, organisation d'excursion ou de croisières. Location de bateaux ou de véhicules à propulsion éolienne. Services de navigation. Accompagnement de voyageurs. Entreposage de bateaux. Education, formation, divertissement. Activités sportives et culturelles. Edition de livres ou de revues ou de programmes d'ordinateur. Production de films ou de cassettes vidéo. Organisation de concours ou de compétitions en matière d'éducation, de divertissement ou de sport. Organisation d'expositions ou de manifestations à but culturel, éducatif et sportif. Programmation par ordinateurs. Elaboration, conception, mise à jour, location et maintenance de logiciels d'ordinateurs. Consultation, conseil et informations techniques en matière d'informatique. Prestation de services d'un ingénieur, conseils en matière de construction et de conception de véhicules à propulsion éolienne.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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