Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOROCOMPAS MONTRES HOROLOGIQUES
Numéro de dépôt :
1671986
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
22/05/2001
Présentation de la marque HOROCOMPAS MONTRES HOROLOGIQUES
Déposée le 22 mai 1991 par CHATELAIN jean Ulysse Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « HOROCOMPAS MONTRES HOROLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOROCOMPAS MONTRES HOROLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHATELAIN jean Ulysse Léon a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156250 - Publication au BOPI 1993-03-22