Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOROCOMPAS MONTRES HOROLOGIQUES
CHATELAIN jean Ulysse Léon

Numéro de dépôt :
1671986
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
22/05/2001

Présentation de la marque HOROCOMPAS MONTRES HOROLOGIQUES

Déposée le 22 mai 1991 par CHATELAIN jean Ulysse Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « HOROCOMPAS MONTRES HOROLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATELAIN jean Ulysse Léon, domicilié(e) 12 rue Bataille, 25000 BESANCON - France.

La marque HOROCOMPAS MONTRES HOROLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHATELAIN jean Ulysse Léon a également déposé les autres marques suivantes : CHATELAIN MONTRES HOROLOGIQUES HOROCOCOMPAS


CHATELAIN jean Ulysse Léon - 12 rue Bataille, 25000 BESANCON - France


Inscription le 22 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156250 - Publication au BOPI 1993-03-22

Horlogerie montres