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Marques déposées par CHATELAIN Jean Ulysse Léon
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CHATELAIN MONTRES HOROLOGIQUES HOROCOCOMPAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATELAIN MONTRES HOROLOGIQUES HOROCOCOMPAS
CHATELAIN Jean Ulysse Léon

Numéro de dépôt :
1616304
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
11/07/2000
CHATELAIN MONTRES HOROLOGIQUES HOROCOCOMPAS de CHATELAIN Jean Ulysse Léon

Présentation de la marque CHATELAIN MONTRES HOROLOGIQUES HOROCOCOMPAS

Déposée le 11 juillet 1990 par CHATELAIN Jean Ulysse Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « CHATELAIN MONTRES HOROLOGIQUES HOROCOCOMPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATELAIN Jean Ulysse Léon, domicilié(e) 12 rue Bataille, 25000 BESANCON - France.

La marque CHATELAIN MONTRES HOROLOGIQUES HOROCOCOMPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATELAIN MONTRES HOROLOGIQUES HOROCOCOMPAS est expirée depuis le 11 juillet 2000.

CHATELAIN Jean Ulysse Léon a également déposé les autres marques suivantes : HOROCOMPAS MONTRES HOROLOGIQUES


CHATELAIN Jean Ulysse Léon - 12 rue Bataille, 25000 BESANCON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

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