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Marques déposées par CHATEL Sophie
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LE MOULIN DES CEPAGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DES CEPAGES
CHATEL Sophie

Numéro de dépôt :
3275682
Date de dépôt :
06/02/2004
Lieu de dépôt :
G.T.C. BERGERAC
Date d'expiration :
06/02/2024
LE MOULIN DES CEPAGES de CHATEL Sophie

Présentation de la marque LE MOULIN DES CEPAGES

Déposée le 6 février 2004 par CHATEL Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (G.T.C. BERGERAC), la marque française « LE MOULIN DES CEPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est CHATEL Sophie domicilié(e) 10 Chemin de Chabrouty - 24130 - SAINT PIERRE D'EYRAUD - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie CHATEL domicilié(e) 10 Chemin de Chabrouty - 24130 - SAINT PIERRE D'EYRAUD - France.

La marque LE MOULIN DES CEPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275682.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MOULIN DES CEPAGES est expirée depuis le 6 février 2024.


CHATEL Sophie - 10 Chemin de Chabrouty - 24130 - SAINT PIERRE D'EYRAUD - France


Sophie CHATEL - 10 Chemin de Chabrouty - 24130 - SAINT PIERRE D'EYRAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2013 n°2539248 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-09-12

Inscription le 7 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632769 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-07

Gelées de raisin. Confiture. Vinaigre. Pâtes de fruits. Bonbons de raisin. Jus de raisin.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.