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Marques déposées par CHATEL REPROGRAPHIE
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SINUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SINUS
CHATEL REPROGRAPHIE

Numéro de dépôt :
4505337
Date de dépôt :
04/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2028
SINUS de CHATEL REPROGRAPHIE

Présentation de la marque SINUS

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2018 par CHATEL REPROGRAPHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SINUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est CHATEL REPROGRAPHIE domicilié(e) Rue Maurice Herzog - Hexapôle - 73420 - VIVIERS DU LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Madame Florence PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque SINUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINUS arrivera à expiration en date du 4 décembre 2028.

CHATEL REPROGRAPHIE a également déposé les autres marques suivantes : COSINUS , POWERCOSINUS , POWERSINUS


CHATEL REPROGRAPHIE - Rue Maurice Herzog - Hexapôle - 73420 - VIVIERS DU LAC - France


CABINET PONCET, Madame Florence PONCET - 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Machines-outils à couper ; Coupeuses [machines] ; Châssis de guidage pour outils de découpage [machines] ; Machines pour couper le papier ; Machines pour couper les plans ; Outils de coupe sous forme de pièces de machines ; Massicots d'imprimerie [machines] ; Machines à massicoter autres que pour le bureau ; Ciseaux de machines ; Ciseaux électriques ; Machines à déchiqueter le papier autres que pour le bureau ; Taqueuses-empileuses pour papier [machines] ; Machines à imprimer et à relier ; Machines pour plier le papier ; Machines de pliage du papier ; Machines pour plier les plans ; Plieuses ; Plieuses [machines] ; Presses plieuses ; Machines à plier les rabats ; Poinçonneuses ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; Outils de coupe actionnés manuellement ; Découpoirs [outils] ; Outils à main de découpe ; Barres pour outils de coupe ; Lames [outils] ; Ciseaux ;

Massicots [articles de bureau] ; Coupe-papier ; Machines de bureau pour plier les documents ; Machines de bureau pour découper les documents ; Plieuses de papier en tant qu'articles de bureau ; Coupeuses de papier en tant qu'articles de bureau ; Perforatrices à papier [articles de bureau] ; Relieuses de bureau ; Découpes de papier ; Plans ; Plans architecturaux ; Plans imprimés.