Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMOPIXEL
CHATEL Pascal

Numéro de dépôt :
3037011
Date de dépôt :
21/06/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2010
IMMOPIXEL de CHATEL Pascal

Présentation de la marque IMMOPIXEL

Déposée le 21 juin 2000 par CHATEL Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMMOPIXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est CHATEL Pascal, domicilié(e) 20 mail des Gauteries, 44470 Carquefou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal CHATEL - France.

La marque IMMOPIXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOPIXEL est expirée depuis le 21 juin 2010.


CHATEL Pascal - 20 mail des Gauteries, 44470 Carquefou - France


Pascal CHATEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

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