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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEL LOGIVAL
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PISCINES LOISIRS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PISCINES LOISIRS
CHATEL LOGIVAL SARL

Numéro de dépôt :
3480913
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/02/2017
PISCINES LOISIRS de CHATEL LOGIVAL

Présentation de la marque PISCINES LOISIRS

Déposée le 9 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEL LOGIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PISCINES LOISIRS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEL LOGIVAL domicilié(e) 169 BD DENIS PAPIN,53000 LAVAL - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 201 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEL LOGIVAL Mr DANIEL BELLANGER domicilié(e) 169 Bd DENIS PAPIN, BP 2151,53021 LAVAL Cedex 9 - 53021 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISCINES LOISIRS est expirée depuis le 9 février 2017.

CHATEL LOGIVAL a également déposé les autres marques suivantes : CARRÉ Piscines , CARRE PISCINES , ESPACE PISCINES


CHATEL LOGIVAL SARL - 169 BD DENIS PAPIN,53000 LAVAL - 53000 - France - SIREN 579201914


CHATEL LOGIVAL Mr DANIEL BELLANGER - 169 Bd DENIS PAPIN, BP 2151,53021 LAVAL Cedex 9 - 53021 - France


Inscription le 22 janvier 2008 - Rejet partiel n°467479 - Publication au BOPI 2008-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Dispositif de protection personnelle contre les accidents (clotures non métalliques et alarmes de piscines.

Appareils de chauffage d'eclairage, de production de vapeur (saunas ; hammams).

Materiaux de construction non métalliques (piscines ; spas ; couverture de piscines ; abris de piscines, maisonettes bois – carréllages.

Construction et pose de piscines non métalliques travaux de plomberie, de maçonnerie ; d electricité.