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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEL LOGIVAL
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ESPACE PISCINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESPACE PISCINES
CHATEL LOGIVAL SARL

Numéro de dépôt :
3480915
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/02/2017
ESPACE PISCINES de CHATEL LOGIVAL

Présentation de la marque ESPACE PISCINES

Déposée le 9 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEL LOGIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ESPACE PISCINES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEL LOGIVAL domicilié(e) 169 BD DENIS PAPIN,53000 LAVAL - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 201 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEL LOGIVAL Mr DANIEL BELLANGER domicilié(e) 169 Bd DENIS PAPIN, BP 2151,53021 LAVAL Cedex 9 - 53021 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE PISCINES est expirée depuis le 9 février 2017.

CHATEL LOGIVAL a également déposé les autres marques suivantes : PISCINES LOISIRS , CARRÉ Piscines , CARRE PISCINES


CHATEL LOGIVAL SARL - 169 BD DENIS PAPIN,53000 LAVAL - 53000 - France - SIREN 579201914


CHATEL LOGIVAL Mr DANIEL BELLANGER - 169 Bd DENIS PAPIN, BP 2151,53021 LAVAL Cedex 9 - 53021 - France


Inscription le 22 janvier 2008 - Rejet partiel n°467480 - Publication au BOPI 2008-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Dispositif de protection personnelle contre les accidents (clotures non métalliques ; alarmes piscines).

Appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur (saunas ; hamams).

Materiaux de constructions non métalliques (piscines) (spas), abris piscines, maisonettes bois ; couvertures piscines ; carrelages.

Construction et pose de piscines non métalliques travaux de plomberie, de maconnerie, d'electricite.