POM'CHERRY, JEAN MARIE CHATEL
Présentation de la marque POM'CHERRY, JEAN MARIE CHATEL
Déposée le 24 juin 1994 par Chatel Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « POM'CHERRY, JEAN MARIE CHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POM'CHERRY, JEAN MARIE CHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POM'CHERRY, JEAN MARIE CHATEL est expirée depuis le 24 juin 2024.
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2004 n°2261781 - Publication au BOPI 2004-03-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2014 n°2556135 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-17