Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FLAMBEE
CHATEL Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1285918
Date de dépôt :
20/09/1984
Lieu de dépôt :
FLERS
Date d'expiration :
20/09/2004
LA FLAMBEE de CHATEL Jean-Marie

Présentation de la marque LA FLAMBEE

Déposée le 20 septembre 1984 par la société CHATEL Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « LA FLAMBEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEL Jean-Marie domicilié(e) 16 Place de l'Eglise, 61140 LA CHAPELLE D'ANDAINE (dossier no 2033453) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 298 695 .

La marque LA FLAMBEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FLAMBEE est expirée depuis le 20 septembre 2004.

CHATEL Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : POM'CHERRY, JEAN MARIE CHATEL


CHATEL Jean-Marie - 16 Place de l'Eglise, 61140 LA CHAPELLE D'ANDAINE (dossier no 2033453) - France - SIREN 315298695


Renouvellement sans limitation le 5 mai 1994 n°2033453 - Publication au BOPI 1994-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Calvados.