Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPEAM
CHATEL GESTION, SAS

Numéro de dépôt :
4020451
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/07/2023
EUROPEAM de CHATEL GESTION

Présentation de la marque EUROPEAM

Déposée le 12 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EUROPEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEL GESTION domicilié(e) 35 RUE VIVIENNE - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 107 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEL GESTION domicilié(e) 35 RUE VIVIENNE - 75002 - PARIS - France.

La marque EUROPEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEAM est expirée depuis le 12 juillet 2023.

CHATEL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : ETHIC VIE L ARGENT QUI FAIT DU BIEN , HIPQUIZZ , ETHIC POWER , ETHIQUE VIE


CHATEL GESTION, SAS - 35 RUE VIVIENNE - 75002 - PARIS - France - SIREN 412107013


CHATEL GESTION - 35 RUE VIVIENNE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.