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Marques déposées par monsieur Chatel Brice
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Moodspot
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moodspot
M. Chatel Brice, Agissant pour le compte de la société Moodspot en cours de formation

Numéro de dépôt :
4240563
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2026
Moodspot de Chatel Brice

Présentation de la marque Moodspot

Déposée le 14 janvier 2016 par monsieur Chatel Brice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Moodspot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est monsieur Chatel Brice domicilié(e) 84 rue du général de gaulle - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Chatel Brice domicilié(e) 84 rue du général de gaulle - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France.

La marque Moodspot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moodspot arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

Chatel Brice a également déposé les autres marques suivantes : Triice


M. Chatel Brice, Agissant pour le compte de la société Moodspot en cours de formation - 84 rue du général de gaulle - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France


M. Chatel Brice - 84 rue du général de gaulle - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°687066 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

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