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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATECS
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univers cadeau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

univers cadeau
CHATECS, SARL

Numéro de dépôt :
3904567
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/03/2022
univers cadeau de CHATECS

Présentation de la marque univers cadeau

Déposée le 13 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATECS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « univers cadeau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATECS domicilié(e) 11 rue des champs - 31240 - Saint Jean - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 335 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATECS, Mme. SOPHIE CHARRIER domicilié(e) 11 rue des champs - 31240 - Saint Jean - France.

La marque univers cadeau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque univers cadeau est expirée depuis le 13 mars 2022.

CHATECS a également déposé les autres marques suivantes : la geekerie , la boxerie , geekerie , boxerie , T-REX


CHATECS, SARL - 11 rue des champs - 31240 - Saint Jean - France - SIREN 522335298


CHATECS, Mme. SOPHIE CHARRIER - 11 rue des champs - 31240 - Saint Jean - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.