Déposée le 30 septembre 2011 par la société CHATEAUX SOLIDAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CROIX SAINT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est la société CHATEAUX SOLIDAIRES domicilié(e) 9 LE PIQUET, BP 94, CARS, 33392 BLAYE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 866 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAUX SOLIDAIRES domicilié(e) 9 LE PIQUET, BP 94, CARS, 33392 BLAYE CEDEX - France.
La marque LA CROIX SAINT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHATEAUX SOLIDAIRES, CAVE COOPERATIVE - 9 LE PIQUET, BP 94, CARS, 33392 BLAYE CEDEX - France - SIREN 781866488
CHATEAUX SOLIDAIRES - 9 LE PIQUET, BP 94, CARS, 33392 BLAYE CEDEX - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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