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Marques déposées par CHATEAUX SOLIDAIRES
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Génération Solidaire
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Génération Solidaire
CHATEAUX SOLIDAIRES, SCA

Numéro de dépôt :
3773602
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2030
Génération Solidaire de CHATEAUX SOLIDAIRES

Présentation de la marque Génération Solidaire

Déposée le 11 octobre 2010 par CHATEAUX SOLIDAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Génération Solidaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est CHATEAUX SOLIDAIRES, SCA domicilié(e) 9 LE PIQUET, 33390 CARS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAUX SOLIDAIRES, SCA, M. RAIMOND DOMINIQUE domicilié(e) 9 LE PIQUET, BP 94 CARS, 33392 BLAYE CEDEX - France.

La marque Génération Solidaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Génération Solidaire arrivera à expiration en date du 11 octobre 2030.

CHATEAUX SOLIDAIRES a également déposé les autres marques suivantes : DU BARON , R & C SELECTION , Châteaux Solidaires , CHATEAU HAUT PEYRAUD , LA CROIX SAINT JACQUES , MONT PEYRAUD , J'adore , J'ADORE! , LA FLEUR DE PEYRAT , L'Egérie de Mayne Valentin


CHATEAUX SOLIDAIRES, SCA - 9 LE PIQUET, 33390 CARS - France


CHATEAUX SOLIDAIRES, SCA, M. RAIMOND DOMINIQUE - 9 LE PIQUET, BP 94 CARS, 33392 BLAYE CEDEX - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 22 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613053 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-22

Renouvellement avec limitation le 26 mai 2020 n°2749085 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins d'appellation d'origine contrôlé.