Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT PEYRAUD
CHATEAUX SOLIDAIRES, SCA

Numéro de dépôt :
3761712
Date de dépôt :
23/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2030
CHATEAU HAUT PEYRAUD de CHATEAUX SOLIDAIRES

Présentation de la marque CHATEAU HAUT PEYRAUD

Déposée le 23 août 2010 par CHATEAUX SOLIDAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT PEYRAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est CHATEAUX SOLIDAIRES, SCA domicilié(e) 9 LE PIQUET, 33390 CARS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAUX SOLIDAIRES, SCA, M. RAIMOND DOMINIQUE domicilié(e) 9 LE PIQUET, BP 94 CARS, 33392 BLAYE CEDEX - France.

La marque CHATEAU HAUT PEYRAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT PEYRAUD arrivera à expiration en date du 23 août 2030.

CHATEAUX SOLIDAIRES a également déposé les autres marques suivantes : DU BARON , R & C SELECTION , Châteaux Solidaires , LA CROIX SAINT JACQUES , MONT PEYRAUD , J'adore , J'ADORE! , LA FLEUR DE PEYRAT , L'Egérie de Mayne Valentin , Génération Solidaire


CHATEAUX SOLIDAIRES, SCA - 9 LE PIQUET, 33390 CARS - France


CHATEAUX SOLIDAIRES, SCA, M. RAIMOND DOMINIQUE - 9 LE PIQUET, BP 94 CARS, 33392 BLAYE CEDEX - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Renouvellement avec limitation le 26 mai 2020 n°2749072 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-26

Inscription le 21 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°798749 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-21

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières) ; vins d'appellation d'origine contrôlée.