Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE TERTRE BEAUMONT
CHATEAUX LA BRAULTERIE DE PEYRAULT ET MORISSET, SCA

Numéro de dépôt :
92442157
Date de dépôt :
03/11/1992
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
03/11/2012

Présentation de la marque CHATEAU LE TERTRE BEAUMONT

Déposée le 3 novembre 1992 par la société CHATEAUX LA BRAULTERIE DE PEYRAULT ET MORISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE TERTRE BEAUMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société CHATEAUX LA BRAULTERIE DE PEYRAULT ET MORISSET domicilié(e) Les Graves,33390 BERSON (dossier no 2230672) - 33390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 776 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA CHATEAUX LA BRAULTERIE DE PEYRAULT ET MORISSET domicilié(e) Les Graves,33390 BERSON (dossier no 2230672) - 33390 - France.

La marque CHATEAU LE TERTRE BEAUMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE TERTRE BEAUMONT est expirée depuis le 3 novembre 2012.


CHATEAUX LA BRAULTERIE DE PEYRAULT ET MORISSET, SCA - Les Graves,33390 BERSON (dossier no 2230672) - 33390 - France - SIREN 781776109


SCA CHATEAUX LA BRAULTERIE DE PEYRAULT ET MORISSET - Les Graves,33390 BERSON (dossier no 2230672) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2002 n°2230672 - Publication au BOPI 2002-11-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée: CHATEAU LE TERTRE BEAUMONT