Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEMILIUS DE SARPE
CHATEAUX J.F JANOUEIX, S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3914066
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022
AEMILIUS DE SARPE de CHATEAUX J.F JANOUEIX

Présentation de la marque AEMILIUS DE SARPE

Déposée le 17 avril 2012 par CHATEAUX J.F JANOUEIXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEMILIUS DE SARPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est CHATEAUX J.F JANOUEIXTODO domicilié(e) CHATEAU HAUT SARPE - 33330 - SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 285 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAUX J.F JANOUEIX, M. JANOUEIX JEAN-FRANCOIS domicilié(e) CHATEAU HAUT SARPE - 33330 - SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France.

La marque AEMILIUS DE SARPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEMILIUS DE SARPE est expirée depuis le 17 avril 2022.


CHATEAUX J.F JANOUEIX, S.C.E.A. - CHATEAU HAUT SARPE - 33330 - SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France - SIREN 513285072


CHATEAUX J.F JANOUEIX, M. JANOUEIX JEAN-FRANCOIS - CHATEAU HAUT SARPE - 33330 - SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Vins.