Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEMOINE DE LEUDONAT
CHATEAUX EN BOURGEAIS, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
4313258
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2026
LEMOINE DE LEUDONAT de CHATEAUX EN BOURGEAIS

Présentation de la marque LEMOINE DE LEUDONAT

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2016 par la société CHATEAUX EN BOURGEAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEMOINE DE LEUDONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la société CHATEAUX EN BOURGEAIS domicilié(e) 39 ROUTE DES VIGNOBLES - 33710 - GAURIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 899 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOURGEAIS CHATEAUX EN domicilié(e) 39 ROUTE DES VIGNOBLES - 33710 - GAURIAC - France.

La marque LEMOINE DE LEUDONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEMOINE DE LEUDONAT arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.


CHATEAUX EN BOURGEAIS, SOCIETE CIVILE - 39 ROUTE DES VIGNOBLES - 33710 - GAURIAC - France - SIREN 781899927


M. BOURGEAIS CHATEAUX EN - 39 ROUTE DES VIGNOBLES - 33710 - GAURIAC - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Vins d'appellation d'origine protégée .