Déposée le 8 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAUX EN BORDEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARDIN DE ROHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-03 du 16 janvier 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAUX EN BORDEAUX domicilié(e) 150 Avenue Michel Montaigne - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 231 231 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAUX EN BORDEAUX, Mme LACOMBE Pauline domicilié(e) 150 Avenue Michel Montaigne - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France.
La marque JARDIN DE ROHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHATEAUX EN BORDEAUX, SAS - 150 Avenue Michel Montaigne - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France - SIREN 408231231
CHATEAUX EN BORDEAUX, Mme LACOMBE Pauline - 150 Avenue Michel Montaigne - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2007 n°2350652 - Publication au BOPI 2007-09-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03
Inscription le 17 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562560 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17
Inscription le 31 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°705374 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31
Renouvellement sans limitation le 4 août 2017 n°2656522 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-04
Inscription le 2 juillet 2019 - Demande d'extension Polynésie française Rejetée n°761037 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02
Etiquettes, cartons d'emballage, boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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