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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAUX EN BORDEAUX
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HORS PISTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HORS PISTE
CHATEAUX EN BORDEAUX SAS

Numéro de dépôt :
3451875
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/09/2016
HORS PISTE de CHATEAUX EN BORDEAUX

Présentation de la marque HORS PISTE

Déposée le 22 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAUX EN BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « HORS PISTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAUX EN BORDEAUX domicilié(e) 150 AVENUE MICHEL MONTAIGNE,33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 973 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAUX EN BORDEAUX SAS domicilié(e) 150 AVENUE MICHEL MONTAIGNE,33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - 33240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS PISTE est expirée depuis le 22 septembre 2016.

CHATEAUX EN BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes : PREMIERE CLASSE , Côté Chais , CHATEAUX EN BORDEAUX IDENTITE PROPRIETAIRE DEPUIS 1988 , BANQUISE , LA ROSE DES CHARMILLES , Les Carmes du Virou , Les Allées de Vernous , PRIMUM DE BORDEAUX , SOIF DE COEUR , R 2 RUE


CHATEAUX EN BORDEAUX SAS - 150 AVENUE MICHEL MONTAIGNE,33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - 33240 - France - SIREN 348973231


CHATEAUX EN BORDEAUX SAS - 150 AVENUE MICHEL MONTAIGNE,33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - 33240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Inscription le 17 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562560 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17

Vins appelletions d'origine contrôlée.