Côté Chais
Présentation de la marque Côté Chais
Déposée par voie électronique le 27 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAUX EN BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Côté Chais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Côté Chais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Chais est expirée depuis le 27 juillet 2020.
CHATEAUX EN BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Inscription le 17 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562560 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17