Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bois de Sian
Châteaux Domaines et Millésimes

Numéro de dépôt :
4530974
Date de dépôt :
05/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2029
Bois de Sian de Châteaux Domaines et Millésimes

Présentation de la marque Bois de Sian

Déposée par voie électronique le 5 mars 2019 par Châteaux Domaines et Millésimes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bois de Sian » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est Châteaux Domaines et Millésimes domicilié(e) 30 rue de l'hermite - 33520 - Bruges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Châteaux Domaines et Millésimes, Monsieur Xavier Reyné domicilié(e) 30 rue de l'hermite - 33520 - Bruges - France.

La marque Bois de Sian a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bois de Sian arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.

Châteaux Domaines et Millésimes a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU IN BOX , Clarolys , CHEVALIER DE LESPLACES


Châteaux Domaines et Millésimes - 30 rue de l'hermite - 33520 - Bruges - France


Châteaux Domaines et Millésimes, Monsieur Xavier Reyné - 30 rue de l'hermite - 33520 - Bruges - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Vins ;

Publicité ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation).